Conditions générales de vente

POLITIQUES – ATELIER MONOS

Dernière mise à jour : 07/01/2026

1. IDENTITÉ DU VENDEUR

  • Entreprise : Atelier Monos

  • Fondatrice : Clotilde Maufroid

  • Statut : Micro-entreprise

  • Siège : 28 Boulevard de Cessole, 06100 NICE, France

  • SIRET : 981 160 575 00024

  • Email : ateliermonos@outlook.fr

  • Nom commercial / marque : Atelier Monos

2. OBJET

Ces politiques régissent :

  • l’utilisation du site Atelier Monos

  • la passation de commandes

  • les conditions de vente, livraison, retour et remboursement

En utilisant ce site et en passant commande, vous acceptez ces conditions.

3. PRODUITS

  • Vêtements peints à la main, pièces uniques et séries limitées (impressions sur coton bio ou seconde main).

  • Chaque pièce est décrite avec précision (photos, techniques, conseils d’entretien).

  • Les légères variations sont normales : elles font partie du caractère artisanale et unique des créations.

4. PRIX ET PAIEMENT

  • Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293B du CGI).

  • Les frais de port sont indiqués lors de la commande.

  • Le paiement est exigible immédiatement et peut se faire via les moyens proposés par Shopify (carte bancaire, PayPal…).

5. COMMANDE

  • La commande est validée après paiement.

  • Aucune modification ou annulation n’est possible après validation.

  • Atelier Monos se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige ou de suspicion de fraude.

6. LIVRAISON

  • Les commandes standard sont expédiées sous 3 à 10 jours ouvrés.

  • Les commandes personnalisées ou peintes à la main sont expédiées sous 3 à 20 jours ouvrés.

  • Livraison disponible en France métropolitaine et Union européenne.

  • Transporteurs : La Poste, Mondial Relay.

  • Les frais de livraison sont à la charge du client et précisés lors du passage de commande.

  • Atelier Monos ne peut être tenue responsable des retards, pertes ou dommages imputables au transporteur.

Suivi de commande : un email avec numéro de suivi est envoyé dès l’expédition.

7. DROIT DE RÉTRACTATION

  • Les produits personnalisés, peints à la main ou réalisés sur commande ne sont pas remboursables.

  • Les produits non personnalisés peuvent être retournés dans un délai de 14 jours après réception.

  • Conditions : non portés, non lavés, en parfait état et dans leur emballage d’origine.

  • Les frais de retour sont à la charge du client.

8. RETOUR ET REMBOURSEMENT

  • Avant tout retour, contactez ateliermonos@outlook.fr pour validation.

  • Après réception et contrôle, le remboursement est effectué sous 14 jours sur le moyen de paiement initial.

  • Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés.

  • En cas de produit défectueux ou erreur de commande, le client doit contacter Atelier Monos dans les 48 heures après réception. Échange ou remboursement sera proposé selon la situation.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  • Tous les contenus (textes, visuels, dessins, motifs, photos, logos) sont la propriété exclusive d’Atelier Monos.

  • Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

10. RESPONSABILITÉ

  • Atelier Monos n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à l’achat des produits, dans les limites prévues par la loi.

  • La responsabilité du vendeur se limite à la valeur du produit commandé.

11. DONNÉES PERSONNELLES

  • Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la relation client.

  • Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

  • Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

12. DROIT APPLICABLE

  • Ces conditions sont régies par le droit français.

  • Tout litige fera l’objet d’une tentative de résolution amiable avant action judiciaire.

13. CONTACT

Pour toute question :
📧 ateliermonos@outlook.fr