Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE

Atelier Monos
Dernière mise à jour : 07/01/2026

En utilisant le site Atelier Monos et en passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions de service.

1. OBJET

Les présentes Conditions de service définissent les modalités d’utilisation du site Atelier Monos et les conditions applicables à toute commande passée sur la boutique en ligne.

2. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Atelier Monos ne saurait être tenue responsable d’éventuelles interruptions, bugs ou indisponibilités temporaires du site.

3. PRODUITS

Atelier Monos propose :

  • des vêtements peints à la main, pièces uniques

  • des créations en série limitée (impressions)

Chaque produit est décrit avec le plus grand soin.
Les légères variations, irrégularités ou traces du geste font partie intégrante du caractère artisanal et artistique des créations et ne peuvent être considérées comme des défauts.

4. COMMANDE

Toute commande est considérée comme définitive une fois le paiement validé.
Aucune modification ou annulation n’est possible après validation de la commande.

Atelier Monos se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige antérieur avec le client ou de suspicion de fraude.

5. PRIX ET PAIEMENT

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293B du CGI).
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés par Shopify au moment de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

6. LIVRAISON

Les commandes sont expédiées sous 3 à 10 jours ouvrés via les transporteurs indiqués lors du passage de commande.
Atelier Monos ne peut être tenue responsable des retards ou incidents imputables au transporteur.

Les risques liés au transport sont transférés au client à la remise du colis au transporteur.

7. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

  • Les produits personnalisés, peints à la main ou réalisés sur commande ne sont ni repris ni remboursés.

  • Les produits non personnalisés peuvent faire l’objet d’un retour dans un délai de 14 jours, selon les conditions précisées dans la Politique de retour et remboursement.

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus du site (textes, visuels, œuvres, dessins, photographies, logos) est la propriété exclusive de Atelier Monos.
Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

9. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

10. RESPONSABILITÉ

Atelier Monos ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à l’achat des produits, dans la limite de la législation en vigueur.

11. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

12. CONTACT

Pour toute question :
📧 ateliermonos@outlook.fr